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Politique de confidentialité

Version 1.0 , en vigueur au

1. Qui traite vos données

Le responsable du traitement est VITRUVE 3D (SASU), 415 Calastren, 56360 Bangor, France, SIREN 933 591 687. Voir les mentions légales.

Pour toute question relative à vos données, ainsi que pour exercer vos droits, écrivez à olivier.bigot@vitruve.tech.

2. Ce qui est collecté, et pourquoi

2.1 Votre compte

DonnéesFinalitéBase légale
Adresse électronique, prénom, nom Créer et identifier le compte, vous joindre Exécution du contrat
Mot de passe, sous forme d'empreinte Sécuriser l'accès Exécution du contrat
État de vérification de l'adresse S'assurer que l'adresse vous appartient Exécution du contrat
Version des conditions acceptée, et sa date Prouver le consentement aux conditions d'utilisation Obligation légale, intérêt légitime
Appartenances à des organisations, fonction, droits Gérer le travail partagé Exécution du contrat

2.2 Ce que vous versez

Les fichiers que vous importez, les modèles qui en résultent, ainsi que les titres, descriptions, points d'intérêt, mots-clés et noms d'auteur, de propriétaire des données et d'éditeur que vous saisissez.

Ces champs peuvent contenir des noms de personnes. Vous restez responsable de ce que vous y inscrivez, et notamment de disposer du droit de le publier. Un modèle public est visible de tous et peut être référencé par les moteurs de recherche.

Les fichiers sources versés sont effacés peu après leur conversion, dans un délai de quelques heures. Seuls les modèles convertis sont conservés.

2.3 Mesure d'audience des fenêtres intégrées

Cette mesure n'est pas nominative, et c'est délibéré. Elle n'enregistre que le triplet modèle consulté, nom de domaine du site hôte, jour. Ni adresse IP, ni identifiant de session, ni empreinte de navigateur, ni cookie. Elle ne permet donc pas de vous identifier.

2.4 Journaux techniques

Le serveur enregistre les requêtes qu'il reçoit, ce qui comprend l'adresse IP, la date, la ressource demandée et le navigateur. Ces journaux servent à la sécurité, au diagnostic des pannes et à la lutte contre les abus. Base légale : intérêt légitime.

Ces journaux sont conservés douze mois au plus, puis effacés par rotation automatique.

2.5 Ce qui n'est pas collecté

3. Courriels envoyés

Le service vous écrit uniquement pour les besoins de son fonctionnement :

Aucune prospection commerciale n'est envoyée sans votre accord distinct.

4. Qui y a accès

Aucun transfert hors de l'Union européenne.

5. Combien de temps

DonnéesDurée
Compte et contenusJusqu'à la suppression du compte
Fichiers sources versésQuelques heures après la conversion
Trace du consentement aux conditionsAvec le compte, effacée avec lui
Mesure d'audience des intégrationsSans limite, car non nominative
Journaux du serveur12 mois au plus
Pièces comptables, le jour où le service sera payant10 ans, obligation légale

6. Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

L'effacement s'exerce directement depuis votre profil, sans passer par nous : « Supprimer mon compte » vous indique ce qui sera effacé, vous demande ce qu'il advient de vos modèles , suppression avec leurs fichiers, ou transmission à un autre compte , et exige votre mot de passe. L'opération est immédiate et irréversible.

Pour les autres droits, écrivez à olivier.bigot@vitruve.tech. Une réponse vous est apportée dans un délai d'un mois.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 , cnil.fr.

7. Sécurité

Les échanges sont chiffrés en transit. Les mots de passe ne sont jamais conservés en clair. L'accès aux modèles non publics est restreint à leur gestionnaire, aux membres de l'organisation qui les gère et aux personnes à qui un partage a été explicitement accordé.

8. Modification

La présente politique peut évoluer. Chaque version porte un numéro et une date. Toute modification substantielle est portée à votre connaissance.